Le playbook du rapport annuel du RC
2027
Déposez le SRRC à la CSSF et le rapport du RC à l'AED dans les délais, preuves à l'appui. La méthode que notre équipe applique sur ses propres mandats, saison après saison.
- Un plan sur 120 jours, de T-120 à T0, avec les dates 2027 pour quatre dates de clôture
- Une checklist de 54 données : la source à relancer, la preuve à conserver, un responsable par donnée
- Une checklist de revue qualité en 21 points, à dérouler avant le dépôt
- Trois modèles prêts à envoyer : deux e-mails de demande et un mémo au conseil
- 32
- pages A4
- 120
- jours, du lancement au dépôt
- 54
- données, un responsable chacune
- 21
- contrôles avant le dépôt
- 3
- modèles prêts à envoyer
Choisissez votre date de clôture.
Voyez vos quatre dates clés.
Les échéances CSSF suivent votre date de clôture. Les dates de lancement et de conseil sont les jalons que nous recommandons ; le playbook planifie douze chantiers autour d'elles.
T-120 · Lancement
31 janvier 2027
Un dimanche : lancez le lundi 1er février 2027.
T-21 · Conseil
10 mai 2027
Gelez les chiffres ; le conseil prend acte des constats.
T0 · Échéance du SRRC
31 mai 2027
Dans les cinq mois suivant la clôture, via eDesk.
Rapport externe 21/788
30 juin 2027
Clôture + 6 mois, via eDesk.
Vous gérez un FIAR ? Son questionnaire et son rapport du RC pour l'AED suivent une autre horloge : le 31 mai 2027, quelle que soit la date de clôture, avec des données au 31 décembre 2026. L'AED confirme la date chaque année sur pfi.public.lu. Les autres FIA non réglementés déposent sur invitation de l'AED.
Recevoir le plan complet sur 120 jours →Des pages de travail, pas un livre blanc.
Des tableaux à remplir, des cases à cocher, des e-mails à envoyer. Une idée par page, dans l'ordre de la saison.
Quatre parties, dans l'ordre de la saison.
Écrit pour les RC indépendants et externalisés, les équipes conformité des ManCos et des AIFM, les RR et les administrateurs, et les administrations centrales et agents de transfert qui fournissent les données.
- 01p. 6
Périmètre
Quel rapport vous devez, à qui, par quel canal : six livrables et une matrice « qui dépose quoi ».
- 02p. 9
Calendrier
Les deux horloges, les échéances pour quatre dates de clôture et douze chantiers planifiés à rebours depuis T0.
- 03p. 14
Données
Onze domaines de données qui alimentent les deux rapports, et la correspondance entre les 15 sections du SRRC et les 12 thèmes de l'AED.
- 04p. 17
Validation
Les douze faiblesses que relèvent les relecteurs, avec la correction ; la checklist de revue qualité ; trois modèles.
- Ap. 26
Annexe : checklist des données
54 données avec la source à relancer, la preuve à conserver, un responsable et une échéance.
Rédigé par l'équipe RC Insight, des praticiens qui ont accompagné plus de 80 promoteurs dans la mise en place de leur dispositif LBC/FT depuis 2020.
Fondé sur les sources primaires
circulaire CSSF 24/854, FAQ et guide utilisateur du SRRC · règlement CSSF 12-02 · circulaire CSSF 21/788 · lignes directrices de l'AED pour les FIAR.
Information générale, pas un conseil juridique. Dernière revue le 30 septembre 2026 ; les dates réglementaires sont revues chaque année en janvier et en septembre.
Les questions que nous posent les RC
Quand le SRRC doit-il être déposé ?
Dans les cinq mois suivant la fin de l'exercice, via le portail eDesk de la CSSF. Pour une clôture au 31 décembre 2026, c'est le 31 mai 2027. Le playbook donne aussi les dates pour les clôtures au 31 mars, au 30 juin et au 30 septembre.
Quand les FIAR déposent-ils auprès de l'AED ?
Le questionnaire et le rapport du RC d'un FIAR sont attendus au 31 mai, par e-mail, avec des données au 31 décembre. L'AED confirme la date chaque année sur pfi.public.lu. Les autres FIA non réglementés déposent sur invitation de l'AED, et l'absence d'invitation ne supprime pas l'obligation.
Un rapport annuel du RC est-il dû même sans SRRC ?
Oui. Un fonds doté d'un gestionnaire luxembourgeois ne dépose pas de SRRC, mais son RC prépare au moins une fois par an le rapport de synthèse prévu à l'article 42(6) du règlement CSSF 12-02, destiné au RR, à la direction autorisée et au conseil. Il n'est pas transmis d'office à la CSSF, qui peut le demander (FAQ SRRC 2A).
Combien coûte le playbook, et que devient mon e-mail ?
Il est gratuit. Nous vous l'envoyons, puis deux courts e-mails pour bien l'utiliser ; vous pouvez vous désinscrire en un clic. La veille réglementaire n'est envoyée que si vous cochez la case.
Puis-je le partager avec mon équipe ou mes délégataires ?
Oui, en entier et en citant www.rcinsight.lu. Les modèles sont donnés à titre d'exemple : adaptez-les à votre structure et à vos procédures.
Lancez la saison à T-120, pas en mai.
Pour une clôture au 31 décembre, lancez la saison le lundi 1er février 2027.