RC Insight

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Logiciel RC pour fonds luxembourgeois : la plateforme LBC/FT du responsable du contrôle

Un logiciel RC est la plateforme du responsable du contrôle du respect des obligations (RC), que chaque fonds d'investissement et chaque gestionnaire luxembourgeois soumis à la surveillance LBC/FT doit désigner. Il organise l'année du RC, du plan de contrôle aux rapports dus à la CSSF et à l'AED, et conserve la preuve du travail au même endroit.

RC Insight est conçu comme logiciel RC pour les fonds luxembourgeois.

Ce que fait le logiciel RC pour le RC d'un fonds luxembourgeois

Le logiciel RC transforme le cycle annuel du RC en plan, en registre et en rapports. Le tableau relie chaque moment du cycle à son livrable et à sa fonction dans RC Insight.

Moment de l'année du RC Livrable Fonction de RC Insight
Début d'année Plan de contrôle : contrôles, fréquence et responsable pour chaque fonds Le plan de contrôle ; alertes et échéances
En continu Politique LBC/FT, évaluation des risques BC/FT/FP et déclaration d'appétence au risque (RAS), tenues à jour Politique, évaluation des risques et RAS ; indicateurs d'appétence au risque
En continu Vigilance sur l'agent de transfert et les autres délégataires Vigilance sur les délégataires
En continu Tests des données investisseurs et actifs Indicateurs investisseurs ; indicateurs actifs
Saison du reporting SRRC pour la CSSF ; questionnaire et rapport du RC pour l'AED (FIAR, et autres FIA sur invitation de l'AED en 2026) ; rapport de synthèse au RR et au conseil Reporting CSSF et AED
Toute l'année Preuve du travail du RC ; veille réglementaire Piste d'audit ; bibliothèque réglementaire

Pourquoi le RC d'un fonds luxembourgeois a besoin d'un logiciel LBC/FT

Chaque fonds d'investissement luxembourgeois et chaque gestionnaire soumis à la surveillance LBC/FT doit désigner un RR et un RC. La CSSF surveille les GFI luxembourgeois et les fonds réglementés ; l'AED, les FIAR et les autres FIA non soumis à la surveillance prudentielle de la CSSF. Un FIAR relève de l'AED même si son AIFM est agréé par la CSSF. Côté CSSF, le SRRC (AML/CFT Summary Report RC, circulaire 24/854) est à déposer dans les cinq mois suivant la clôture des comptes annuels, exclusivement via eDesk. Côté AED, le questionnaire LBC/FT et le rapport annuel du RC d'un FIAR sont à remettre au plus tard le 31 mai, date confirmée chaque année par l'AED. Notre guide du reporting annuel LBC/FT des fonds luxembourgeois détaille chaque livrable. À notre avis, ces échéances se tiennent mieux quand le travail de l'année et ses preuves sont réunis au même endroit.

Dix fonctions, regroupées par livrable

Toutes ces fonctions sont disponibles aujourd'hui dans la plateforme.

Le plan de contrôle

Planifiez les contrôles LBC/FT de l'année pour chaque fonds, consignez chaque test avec ses preuves et suivez les constats jusqu'à leur clôture. Partez de la bibliothèque de contrôles, fixez fréquence et responsable, et gardez chaque constat rattaché au contrôle qui l'a soulevé, avec son statut et son échéance.

Le reporting CSSF et AED

Préparez le questionnaire et le rapport du RC pour l'AED et le rapport CSSF section par section dans la plateforme, et suivez l'avancement jusqu'au dépôt : vous voyez ce qui est complet, ce qui manque et ce qu'il reste à relire. Pour les règles, voir nos guides sur le SRRC et la circulaire CSSF 24/854 et sur le rapport du RC et le questionnaire AED des FIAR.

Politique LBC/FT, évaluation des risques et RAS

Générez la politique LBC/FT du fonds, son évaluation des risques BC/FT/FP et sa déclaration d'appétence au risque à partir de ses données, puis relisez, faites approuver et exportez. L'évaluation annuelle des risques BC/FT n'est plus à joindre au SRRC, mais elle doit toujours être réalisée et documentée. Les indicateurs de la RAS (part de PPE, d'investisseurs de pays à haut risque…) sont suivis au regard des limites fixées par le conseil.

Délégataires

Envoyez les questionnaires de due diligence à l'agent de transfert et aux autres délégataires par lien sécurisé, et suivez réponses, relances et questions complémentaires. Lorsqu'un professionnel surveillé par la CSSF externalise les mesures de vigilance, il en reste responsable et contrôle régulièrement le respect du contrat par le délégataire, selon une approche par les risques.

Investisseurs et actifs

Recevez les données investisseurs de l'agent de transfert par dépôt sécurisé et voyez les investisseurs du fonds par pays, niveau de risque, statut PPE et filtrage sanctions. Enregistrez chaque actif du portefeuille avec son type, sa valorisation, son pays et son niveau de risque, et voyez où se situe le risque BC/FT côté actifs. Le rapport du RC pour l'AED couvre notamment la vigilance sur les actifs du fonds.

Alertes et échéances

Soyez prévenu quand les revues de due diligence arrivent à échéance, que les dates de reporting approchent ou que les indicateurs dépassent leur limite.

Bibliothèque réglementaire

Suivez les publications de la CSSF et les évolutions réglementaires dans la bibliothèque consultable de la plateforme, filtrée par catégorie et par date.

Piste d'audit

Chaque action est enregistrée avec son auteur et sa date : vous montrez au conseil, au réviseur ou à l'autorité qui a fait quoi, et quand.

À qui s'adresse le logiciel RC

  • RC indépendants qui suivent plusieurs mandats : les contrôles planifiés fonds par fonds, et les échéances et points ouverts de chaque fonds dans la même vue. Voir RC Insight pour les RC indépendants.
  • Équipes conformité des AIFM et sociétés de gestion : le SRRC du gestionnaire et les fonds qu'il gère, y compris les FIAR surveillés par l'AED. Voir RC Insight pour les AIFM et sociétés de gestion.
  • Prestataires de services de RC : la même méthode et le même niveau de preuve pour tous les fonds suivis. Voir RC Insight pour les prestataires.

Vous lancez votre fonds et cherchez son RC ? Parlez-nous d'un RC pour votre fonds.

Voir RC Insight en démo

En démo, l'équipe RC Insight vous montre l'année du RC dans la plateforme : plan de contrôle, questionnaires aux délégataires, données investisseurs et actifs, rapports pour la CSSF et l'AED.

Demander une démo

FAQ

Qui dépose les rapports auprès de la CSSF et de l'AED ?

Dans RC Insight, vous préparez chaque rapport ; le RR ou le RC le dépose auprès de l'autorité. Le RC prépare le SRRC ; le RR le soumet et en reste responsable. Pour un FIAR, le RR transmet le questionnaire de l'AED et peut mandater le RC. Dans notre pratique, toute communication avec les autorités reste sous la responsabilité du RR.

RC Insight couvre-t-il les fonds surveillés par la CSSF et par l'AED ?

Oui. La CSSF surveille les GFI luxembourgeois et les fonds réglementés ; l'AED, les FIAR (même si leur AIFM est agréé par la CSSF) et les autres FIA non soumis à la surveillance prudentielle de la CSSF. Dans RC Insight, vous préparez le rapport CSSF ainsi que le questionnaire et le rapport du RC pour l'AED.

RC Insight est-il un outil KYC ou de filtrage ?

Non. RC Insight ne remplace pas l'entrée en relation ni le filtrage réalisés par l'agent de transfert. Dans RC Insight, l'agent de transfert dépose ses données investisseurs par lien sécurisé, et le RC voit la base d'investisseurs par pays, niveau de risque, statut PPE et filtrage sanctions, pour tester et questionner les données.

Un RC peut-il suivre plusieurs fonds dans RC Insight ?

Oui. Les contrôles sont planifiés fonds par fonds, avec leur fréquence, leur responsable et leurs preuves. Les notifications et le calendrier du RC réunissent les échéances et les points ouverts de chaque fonds dans la même vue : rien ne dépend plus des tableurs.

RC Insight rédige-t-il la politique LBC/FT et l'évaluation des risques ?

RC Insight génère la politique LBC/FT du fonds, son évaluation des risques BC/FT/FP et sa déclaration d'appétence au risque à partir de ses données. Le RC relit et modifie le projet, puis le RR et le conseil l'approuvent ; le document final s'exporte en Word. L'article 38(4) du règlement CSSF 12-02 exige la validation de la politique LBC/FT par le conseil.

Que puis-je montrer au conseil, au réviseur ou à l'autorité ?

La piste d'audit. Chaque action est enregistrée avec son auteur et sa date, y compris les modifications des fonds, contrôles, constats, documents et rapports. Elle montre qui a fait quoi, et quand : la preuve que la fonction RC a travaillé pendant l'année, pas seulement au moment du reporting.

Sources